Termes et conditions

Date de mise à jour: 21 Septembre 2023

Conditions

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Licence

La permission de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site Web de Nancy Vincent pour une utilisation personnelle et non commerciale uniquement est accordée. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et sous cette licence, vous ne pouvez pas : modifier ou copier le matériel, utiliser le matériel à des fins commerciales ou pour toute exposition publique (commerciale ou non commerciale), tenter de décompiler ou de modifier tout logiciel contenu sur le site Web de Nancy Vincent, supprimer tout droit d'auteur ou autres mentions de propriété du matériel, de transférer le matériel à une autre personne ou "mettre en miroir" le matériel sur tout autre serveur. Cette licence prendra automatiquement fin si vous violez l'une de ces restrictions et pourra être résiliée par Nancy Vincent à tout moment. À la fin de la consultation de ces documents ou à la résiliation de cette licence, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, que ce soit au format électronique ou imprimé.

Avertissement

Les documents sur le site Web de Nancy Vincent sont fournis «tels quels». Nancy Vincent ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, rejette et annule toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, la non-violation de la propriété intellectuelle ou toute autre violation des droits. En outre, Nancy Vincent ne garantit, ni ne fait aucune déclaration concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des données sur son site Web ou sur tout autre site lié.

Refus de service 

Les Services sont proposés sous acceptation de votre commande ou de vos demandes. Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute commande, personne ou entité, sans obligation de donner la raison de le faire. Aucune commande n’est réputée acceptée par nous tant que le paiement n’a pas été effectué. Nous pouvons à tout moment modifier ou interrompre tout aspect ou fonctionnalité du Site ou du Service, sous réserve que nous nous acquittions de nos responsabilités antérieures en fonction de l’acceptation de votre paiement. 

Nous nous réservons le droit de supprimer les comptes détenus par toute personne représentant des entreprises qui offrent un service similaire ou directement concurrent. 

Limitations

En aucun cas, Nancy Vincent ou ses fournisseurs ne seront responsables des dommages (y compris, sans limitation, des dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption de l'activité) résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser les documents sur le site Web de Nancy Vincent, même si Nancy Vincent ou un représentant autorisé de Nancy Vincent été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certaines juridictions n'autorisent pas les limitations des garanties implicites ou les limitations de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

Limitation des données

Les documents figurant sur le site Web de Nancy Vincent peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Nancy Vincent ne garantit pas que les éléments de son site Web soient exacts, complets ou à jour. Nancy Vincent peut apporter des modifications aux documents contenus sur son site Web ainsi qu'aux prix des produits et services à tout moment sans préavis. Cependant, Nancy Vincent ne s'engage pas à mettre à jour le matériel.

Liens

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Modifications

Nancy Vincent peut réviser les conditions d'utilisation de son site Web à tout moment sans préavis. En utilisant ce site Web, vous acceptez d'être lié par la version alors en vigueur de ces conditions de service.

Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois du Canada et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de cet État ou lieu.

Contactez-nous

Pour toute question contactez-nous;

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Boisbriand, Qc, Canada, J7G0A5

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